Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE THERM
PROMOFRANCE NORDIK (S.A.R.L.)
ARCANTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94508261
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque DOUBLE THERM

Déposée le 25 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOFRANCE NORDIK et la Société Anonyme (SA) ARCANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOFRANCE NORDIK domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 Paris - France et la Société Anonyme (SA) ARCANTE domicilié(e) 15 Rue Le Sueur, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOFRANCE NORDIK Att Joel RICHARD - France.

La marque DOUBLE THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE THERM est expirée depuis le 25 février 2004.

PROMOFRANCE NORDIK a également déposé les autres marques suivantes : DELICE , SWEDING


PROMOFRANCE NORDIK (S.A.R.L.) - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau, 75001 Paris - France

ARCANTE (S.A.) - 15 Rue Le Sueur, 75116 Paris - France


PROMOFRANCE NORDIK Att Joel RICHARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Appareil de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation